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Mesures sanitaires à compter du 03 janvier 2022

Mesures sanitaires à compter du 3 janvier 2022

La situation sanitaire demeure préoccupante et pour faire face aux deux vagues simultanées des variants Delta et Omicron, le Premier Ministre Jean Castex a annoncé le 27 décembre 2021, une adaptation des mesures sanitaires en vigueur.

De nouvelles règles sur l'isolement en cas d'infection ou de cas contact ont également été précisées le 2 janvier 2022.

Le passe sanitaire

La mise en place du passe sanitaire, en vigueur depuis le 9 août, pour accéder à un équipement sportif, dont les établissements équestres, permet de préserver l'activité des pratiquants comme celle des clubs.

Nous vous rappelons que le passe sanitaire correspond à :

  • Un justificatif de schéma vaccinal complet ;
  • Un résultat négatif d'un test de dépistage à la COVID-19 (RT-PCR, antigénique) de moins de 24h ;
  • Un certificat de rétablissement à la suite d'une contamination par la COVID-19 daté de plus de 11 jours et de moins de 6 mois ;
  • Un certificat de contre-indication à la vaccination.

Un projet de loi est en cours de discussion au Parlement qui pourrait substituer au « Passe sanitaire » le « Passe vaccinal », à partir du 15 janvier 2022.

Vaccination

À partir du 15 janvier 2022, toutes les personnes âgées de 18 ans et plus dont la dernière injection ou infection au COVID-19 aura plus de 7 mois, devront avoir reçu une dose de rappel pour bénéficier d'un Passe sanitaire valide.

Le délai pour être éligible à la dose de rappel a été ramené à 3 mois après la dernière injection ou la dernière infection au COVID-19.

Le port du masque

En complément du Passe sanitaire, le port du masque est obligatoire pour tous les pratiquants et spectateurs dès l'âge de 6 ans, il est formellement interdit de le retirer même momentanément dans les équipements sportifs couverts et de plein air (ERP X et PA), excepté au moment de la pratique sportive et de son encadrement effectif.

Tous les établissements équestres sont concernés par cette obligation.

Rassemblements

Les établissements sportifs, couverts et de plein air (relevant du type X et du type PA), ne peuvent accueillir du public que dans les conditions suivantes :

  • Les espaces permettant les regroupements sont aménagés dans des conditions garantissant une distanciation minimale d'un mètre entre les personnes, et de deux mètres durant la pratique ;
  • Les spectateurs accueillis ont une place assise ;
  • Le nombre de personnes accueillies n'excède pas 2000 dans les établissements sportifs couverts et 5000 dans les établissements sportifs de plein air ;
  • La vente et la consommation d'aliments et de boissons sont interdites (sauf dans les restaurants et débits de boissons : ERP de type N), notamment dans les espaces sportifs (ex : buvette), lors des moments de convivialité, des réunions associatives, des réceptions diverses, etc.

Pour les épreuves sportives se déroulant sur l'espace public, ce qui est notamment le cas pour certaines compétitions d'attelage et d'endurance, le contrôle du Passe sanitaire doit être effectué le jour même.

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